Mentions légales
Propriétaire du site
HF PERFUMES
SARL HF PERFUMES dont le siège social est au 5 place aux Aires – 06 130 Grasse – France
Siret : 81 49931 8400021
TVA : FR86 814993184
Immatriculée au RCS de Grasse sous le numéro 814993184
helene@hfperfumes.fr | +33 (0)6 61 09 95 04
Directeur de la publication
Hélène PREVOT
Contact : helene@hfperfumes.fr
Réalisation du site :
Isabelle Debrailly – Sophia Antipolis – France
isabelle-debrailly.fr | contact@isabelle-debrailly.fr | 06 76 78 32 67
Hébergeur du site :
OVH – hébergement de sites internet et réservation de noms de domaines – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions Générales d’Utilisation
Objet :
Les Conditions d’utilisation ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site HFperfumes.fr. Elles présentent les droits et obligations des Utilisateurs, et constituent le Contrat qui les lie à la société HF PERFUMES.
L’utilisation du site HFperfumes.fr est réservée aux Utilisateurs qui ont préalablement pris connaissance et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation.
L’Utilisateur s’engage à respecter ces Conditions d’utilisation tout au long de son utilisation du site HFperfumes.fr. En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions d’utilisation, l’Utilisateur ne doit pas utiliser du site HFperfumes.fr.
L’Utilisateur déclare avoir la capacité pour contracter. Dans le cas où l’Utilisateur agirait au nom et pour le compte de son employeur, il garantit avoir reçu la délégation et le pouvoir nécessaire à un tel engagement.
HF PERFUMES se réserve le droit de modifier à tout moment ces Conditions d’utilisation.
Définitions :
Dans le cadre des présentes Conditions d’utilisation, les termes et expressions identifiés par une majuscule ont la signification indiquée ci-après, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :
« Conditions d’utilisation » désigne les présents termes et conditions générales d’utilisation du site HFperfumes.fr.
« Site » désigne le site HFperfumes.fr
« Utilisateur » désigne une personne, physique ou morale, agissant seule ou représentant des tiers, exerçant ou non une activité professionnelle ou commerciale, qui utilise le site HFperfumes.fr.
Description du Service d’ HF PERFUMES
le site HFperfumes.fr a pour vocation de présenter et d’expliquer l’offre d’ HF PERFUMES. Les services du site permettent de rentrer en contact avec HF PERFUMES pour toutes demandes d’informations et de renseignements supplémentaires ainsi que de devis.
Garanties et responsabilités d’ HF PERFUMES
HF PERFUMES met tout en œuvre pour offrir à l’Utilisateur des informations vérifiées et à jour, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des inexactitudes, des omissions ou d’une absence de disponibilité des informations contenues sur son Site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
HF PERFUMES met tout en œuvre pour offrir à l’Utilisateur un Site sécurisé.
Données personnelles & confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Traitements de données personnelles sur le Site
L’Utilisateur est invité à consulter cette page sur la politique de protection et de confidentialité des données pour connaître l’utilisation faite de ses données personnelles sur le site HFperfumes.fr.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de la politique de confidentialité.
Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : helene@hfperfumes.fr Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société HF PERFUMES à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Hélène Prévot. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’utilisateur.
HF PERFUMES est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier est interdite, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Hélène Prévot.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : helene@hfperfumes.fr.
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :
Photos sur unsplash.com | CMS Wordpres | Plugins/Theme par Greatives Team, Automattic, SeedProd, Takayuki Miyoshi, Roger Lankhorst, UpdraftPlus, OnTheGoSystems, Yoast, WPbakery